Conseil municipal du 5 novembre 2026
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu RIFSEEP Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal Rapport des commissions Questions diverses
Conseil municipal du 2 juillet 2026 à 20h30
Approbation du précédent compte-rendu Marché de voirie 2026 Subventions aux associations Décision modificative n°1 du budget principal Gestion du périscolaire Avis sur projet méthanisation Approbation liste CCID Désignation du correspondant incendie et secours et PCS...
Conseil municipal du 5 juin 2026 à 19h00
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales Demande de subvention et financement de l’opération pompes à chaleur de l’école Devis de pompes à chaleur...
Conseil municipal du 2 avril 2026
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Délégations du conseil munincipal au maire Constitution des commissions communales Désignation de représentants Fixation des indemnités des élus Droit de préemption urbain Questions...
Conseil municipal du jeudi 5 février 2026 à 20h30
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Vente de l’Auberge de l’Appéum Ouverture de crédits avant le vote du budget Modification du tableau des emplois Planning élections municipales Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal Rapport des...
Conseil municipal du 24 novembre 2025
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Présentation des membres et des projets du Conseil Municipal des Enfants Approbation de la révision du PLU Signature du contrat cadre de la convention territoriale globale 2026-2030 Convention de groupement de...
Conseil municipal du 9 octobre 2025
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Travaux de reprises au cimetière Etude eaux pluviales Assurance communale Conditions générales d’utilisation du service de Saisine par Voie Electronique (SVE) Convention de servitude ENEDIS Décisions du Maire...
Conseil municipal du 3 juillet 2025
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Mode de gouvernance CCVSC Désignation d’un signataire de dossier d’urbanisme Mobilier bibliothèque Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal Rapport des commissions et des groupes de travail...
Conseil municipal du 10 octobre 2024
Approbation du précédent compte-rendu Schéma directeur des bornes IRVE - SIEA Modification des commissions communales Décision modificative du budget primitif principal Voirie : modifications de circulation Extension mairie : devis menuisier Zones d'Accélération des...
Conseil municipal du 5 septembre 2024
Ordre du jour : Approbation du précédent compte-rendu Modification des statuts du SIEA Groupement de commandes d’électricité du SIEA Fonds de concours de la CCVSC Décision modificative dubudget primitif principal Décisions du Maire par délégation du Conseil...
