Conseil municipal du 8 février 2024

Ordre du jour

Ordre du jour :

  • Approbation du précédent compte-rendu
  • Facture EDF
  • Maitrise d’oeuvre voirie
  • Lancement du marché de voirie
  • reévaluation des honoraires de maitrise d’oeuvre de l’extension de la mairie
  • Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme au nom de la commune pour les travaux envisagés au cimetière d’Amareins
  • Autorisation de dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme au nom de la commune pour les modifications envisagées sur l’extension de la mairie
  • Groupement CDG01 pour contrat d’assurance des risques statutaires
  • Etude de marché Appéum et positionnement du conseil
  • Convention cantine
  • Modification du tableau des emplois
  • Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
  • Rapport des commissions et des groupes de travail
  • Questions diverses

Convocation au conseil

Compte rendu du conseil