EDITEUR

Le site francheleins.fr est édité par la commune de Francheleins

Le directeur de la publication est M LUX Jean Michel , en qualité de Maire de la commune de Francheleins.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par Infomaniak.

CONCEPTION / RÉALISATION

La conception et la réalisation ont été assurées en interne

GESTION ÉDITORIALE

Son suivi et sa mise en œuvre sont assurées par la commune de Francheleins.

Le présent site constitue une œuvre dont la commune de Francheleins est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc…sont la propriété de commune de Francheleins ou de tiers ayant autorisés commune de Francheleins à les utiliser.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Gestion des cookies

Ce site utilise des cookies – de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à fournir une meilleure expérience utilisateur. Les cookies sont utilisés pour conserver les préférences de l’utilisateur, stocker des informations pour les paniers d’achat et fournir des données de suivi anonymisées à des applications tierces comme Google Analytics.

Toutefois, vous pouvez préférer désactiver les cookies sur ce site et sur d’autres.

Le moyen le plus efficace consiste à désactiver les cookies dans votre navigateur. Nous vous suggérons de consulter la section Aide de votre navigateur .

Gestion des adresses Emails recueillies

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un dépôt d’un message électronique (via les formulaires de Contact, E-Commerce ou Inscription à notre Newsletter.

Les adresses E-mail recueillies ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés.

Les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.

Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact